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Vue d'ensemble de base des règles INCOTERMS®

Tous les modes de transport


Transport maritime et par voies navigables intérieures


Les marchandises sont à la disposition de l'acquéreur dans les locaux du vendeur ou dans un autre lieu désigné à cet effet (entrepôt, usine, etc.). Le vendeur n'a pas l'obligation de charger les marchandises sur un véhicule de ramassage.

Les marchandises sont livrées au transporteur ou à une autre personne désignée par l'acquéreur dans les locaux du vendeur ou autre lieu désigné.

Tous les frais jusqu'à la livraison à bord du navire dans le port d'envoi désigné. Seulement pour le transport maritime ou voies navigables à l'intérieur du pays.

Le vendeur livre les marchandises sur le navire désigné par l'acquéreur au port d'envoi désigné.

De même que CIF, sous réserve que le coût de l'assurance est assumé par l'acquéreur.

Coût des marchandises, plus l'assurance et le fret, non dédouanées, vers un port de destination désigné. Seulement transport maritime ou par voies navigables à l'intérieur du pays.

De même que CIP, sous réserve du coût de l'assurance qui est assumé par l'acquéreur.

Coûts du transport et de l'assurance des marchandises non dédouanées, vers la destination désignée.

La livraison s'effectue lorsque les marchandises sont mises à disposition de l'acquéreur une fois déchargées des moyens de transport à l'arrivée au terminal désigné du port désigné du lieu de destination. Le vendeur assume tous les risques de perte ou dommage des marchandises jusqu'à leur livraison au lieu de livraison convenu. S'applique à tous les modes de transport.

La livraison s'effectue lorsque les marchandises sont mises à disposition de l'acquéreur dans les moyens de transport à l'arrivée au terminal désigné du port désigné du lieu de destination. Le vendeur assume tous les risques de perte ou dommage des marchandises jusqu'à leur livraison au lieu de livraison convenu. S'applique à tous les modes de transport.

La livraison devient effective lorsque les marchandises sont mises à disposition de l'acquéreur, dédouanées, dans les moyens de transport au lieu de destination désigné. Le vendeur assume tous les risques de pertes ou dommage des marchandises jusqu'à leur livraison au lieu de livraison convenu. S'applique à tous les modes de transport.

*Règles basées sur les INCOTERMS® 2010